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Cinéma, audiovisuel et numérique : manque de transparence dans la rémunération des auteurs

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Musique en ligne, cinéma à la demande, livre numérique ou encore culture en ligne remettent en question la manière dont les industries culturelles rémunèrent leurs auteurs. La SACD en France et la SAA en Europe veulent un droit à une
« rémunération proportionnelle incessible ».

Le Festival international de programmes audiovisuels (Fipa), qui s’est tenu à Biarritz fin janvier, a réveillé les ardeurs des organisations qui représentent les intérêts des auteurs de ce secteur. La Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), qui en est l’un des membres fondateurs, tout en étant aussi membre de la Société des auteurs audiovisuels (SAA), laquelle défend plus de 120.000 scénaristes et réalisateurs européens de cinéma, de télévision et du multimédia, est montée au créneau.

Sanctionner les producteurs via le CNC ?
Son directeur général, Pascal Rogard (photo), a annoncé fin janvier la mise en place prochaine d’un « service de contrôle des remontées des comptes des producteurs (audiovisuels et cinématographiques) dans les contrats individuels des auteurs ».
La SACD et la SAA exigent en effet de la part des producteurs de cinéma ou de l’audiovisuel ce qu’elles appellent une « rémunération proportionnelle des auteurs », dans le cadre des contrats individuels avec les producteurs de cinéma et de télévision. Sont en cause, selon les cas : le manque de transparence des comptes, l’inexistence de réddition de compte, l’absence de protection des intérêts des auteurs, le défaut d’une régulation par convention collective, etc.
Pourtant, le code de la propriété intellectuelle (CPI) prévoit bien dans son article L. 132-25 que « lorsque le public paie un prix pour recevoir communication d’une oeuvre audiovisuelle déterminée et individualisable, la rémunération est proportionnelle à
ce prix, compte tenu des tarifs dégressifs éventuels accordés par le distributeur à l’exploitant ; elle est versée aux auteurs par le producteur », étant précisé que la rémunération des auteurs est due pour chaque mode d’exploitation (salles de cinéma, télé, câble, VOD, SVOD, …). Lors d’une conférence de presse qu’il a tenue le 31 janvier, soit juste après le Fipa et en pleine campagne présidentielle pour interpeller
les candidats avec en fond la réforme de la directive européenne « Droit d’auteur » (1), le directeur général de la SACD a dénoncé « une privatisation de la réglementation » par les producteurs, lesquels ont conclu avec les diffuseurs des accords « en dehors
de toute présence des auteurs ». Selon lui, le CNC (2) serait le seul à même de pouvoir « sanctionner des producteurs qui ne rendraient pas leurs comptes ou qui les rendraient falsifiés ». La SAA, dont est aussi membre en France la Société civile
des auteurs multimédias (Scam), appelle à relever « le défi de l’équité à l’ère du numérique » (3). En théorie, les auteurs devraient percevoir un revenu correspondant au temps de travail (écriture, tournage, réalisation, …) auquel s’ajoute une rémunération continue et proportionnelle basée sur l’exploitation de l’oeuvre – physique, hertzien ou digital. Or, dans les faits, la SAA et la SACD constatent qu’il s’agit de rémunération forfaitaire incluant le travail et le droit d’auteur. Résultat : « Moins de 3 % des auteurs peuvent espérer une rémunération au-delà de leur minimum garanti ». De plus, la paupérisation des auteurs du cinéma et de l’audiovisuel (scénaristes, réalisateurs, …) est inversement proportionnelle aux niveaux élevés des revenus générés par les salles de cinéma, la télévision, le câble, le satellite et la VOD/SVOD. Le problème est que les transferts des droits au producteur et le montant de la rémunération associée sont fixés avant même la finalisation de l’oeuvre et sans en connaître encore la valeur.
A cela s’ajoute le rapport de force que les deux organisations jugent « déséquilibré » entre les auteurs d’une côté et les radiodiffuseurs, les télévisions, les plateformes de VOD/SVOD, les exploitant de salles et les producteurs de l’autre. En conséquence,
la plupart des auteurs ne perçoivent pas de rémunération proportionnelle pour l’exploitation de leur œuvres en contrepartie de la cession de leurs droits de propriété intellectuelle, sauf quand ces derniers sont gérés par une société de gestion collective (certaines retransmissions et copie privée). Alors que, selon elles, « ce droit inaliénable à rémunération doit faire l’objet d’une gestion collective dans le respect de la chaîne contractuelle d’exploitation de l’oeuvre ».

Musique, livre et autres contenus aussi Le cinéma et l’audiovisuel ne sont pas les seules industries culturelles à être confrontées à cette aspiration à une rémunération proportionnelle à l’ère du numérique, et en toute transparence. La musique, le livre et d’autres contenus créatifs y sont aussi confrontés. Par exemple, la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (Cisac) (4) demande également aux institutions européennes de prendre des mesures pour assurer « une rémunération équitable aux créateurs sur les réseaux numériques ». @

Charles de Laubier

République numérique : « Qualificatif idéologique » (SNE)

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En fait. Le 5 janvier 2017, lors de ses vœux, le Syndicat national de l’édition
(SNE) – par la voix de son président Vincent Montagne – a lancé une pique à propos de « la loi Lemaire dite “pour une République numérique” » en considérant ce « qualificatif idéologique et réducteur pour notre République ».

En clair. Décidément, l’industrie du livre a du mal avec la loi « République numérique » qui a été promulguée il y a trois mois (parue le 8 octobre dernier au Journal Officiel). Lors des vœux du Syndicat national de l’édition (SNE), son président Vincent Montagne s’en est pris – autant sur la forme que sur le fond – à la loi portée par Axelle Lemaire, secrétaire d’Etat chargée du Numérique et de l’Innovation.
Sur la forme d’abord, celui qui est par ailleurs PDG de Média Participations, quatrième groupe d’édition français (1), a critiqué pour la première fois le libellé même de la loi
« pour une République numérique » : « Un qualificatif idéologique et réducteur pour notre République », a-t-il lancé. Sur le fond ensuite, « l’édition scientifique française
sort inutilement fragilisée par cette obsession déraisonnable du législateur de réduire
à néant les délais de protection des droits ». Il y a un an déjà, le SNE pestait contre
le projet de loi d’alors qu’il qualifiait sans détour de… « fossoyeur de la recherche scientifique française » (sic). En cause : le délais à partir duquel l’auteur d’un écrit scientifique – publié dans un périodique paraissant au moins une fois par an – peut
le mettre immédiatement en accès gratuit sur Internet (open access) si l’éditeur en fait de même, ou sinon après une courte période d’embargo d’« au maximum de 6 mois pour une publication dans le domaine des sciences, de la technique et de la médecine et de 12 mois dans celui des sciences humaines et sociales » (article 30 de la loi). A condition toutefois que cet écrit scientifique soit « issu d’une activité de recherche financée au moins pour moitié par des dotations de l’Etat, des collectivités territoriales ou des établissements publics, par des subventions d’agences de financement nationales ou par des fonds de l’Union européenne ». Autrement dit, la loi Lemaire exclut dans ces conditions l’exploitation commerciale de ces textes subventionnés
dont « leur réutilisation est libre ». Le SNE prétend que « la plupart des institutions académiques françaises et étrangères seront encouragées à se désabonner des revues scientifiques françaises et que le marché s’effondrera ». Pour le reste de la loi
« République numérique », le SNE prévient que – malgré « de nombreux écueils (….) évités » – il sera « vigilant » sur la rédaction des décrets (2). @

La frénésie du CES ne profite toujours pas au marché

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En fait. Du 5 au 8 janvier 2017, s’est tenue à Las Vegas la 50e grand-messe internationale de l’électronique grand public : le CES (Consumer Electronic Show). Mais l’engouement médiatique et politique dont bénéficie ce méga événement n’empêche pas le marché mondial de la high-tech de s’éroder.

En clair. « Avec plus de 3.800 entreprises présentes et un espace d’exposition couvrant plus de 240 000 m2, le CES 2017 a établi de nouveaux records, en accueillant notamment les plus grandes entreprises mondiales et plus de 600 start-up au sein
de l’Eureka Park. Plus de 175.000 professionnels de l’industrie, dont 55.000 non-originaires des Etats-Unis, se sont réunis à Las Vegas pour faire progresser l’industrie mondiale de la technologie, en perpétuelle évolution », s’est réjoui Gary Shapiro, PDG de la puissante Consumer Technology Association (CTA), le lendemain de la fermeture des portes de cette grand-messe high-tech qu’elle (1) organise chaque année depuis 1967. A cette fréquentation monstre, il faut ajouter plus de… 6.500 professionnels des médias venus du monde entier (2), ainsi que de nombreux politiques (100 délégations officielles nationales) tels que les Français Axelle Lemaire, secrétaire d’Etat au Numérique et à l’Innovation, Michel Sapin, ministre de l’Economie et des Finances,
et François Fillon, candidat LR à l’élection présidentielle. Mais sans jouer les rabats
joie ou les troubles fête, force est de constater que le marché mondial de l’électronique grand public n’est pas au mieux de sa forme. En effet, selon la CTA et le cabinet d’étude international GfK, il devrait être en recul en 2017 – et pour la quatrième année consécutive – avec cette fois une baisse de 2% des dépenses high-tech mondiales,
à 929 milliards de dollars.
L’an dernier a déjà accusé un recul de 1% ,à 950 milliards (3), après une première chute de 8 % durant l’année 2015 passée sous la barre des 1.000 milliards qui prévalait jusqu’en 2014 (voir graphique p. 10). Au-delà des « incertitudes » (dixit Steve Koenig, analyste à la CTA), autant politiques (élection de Donald Trump) qu’économiques (le brexit en Europe) que monétaires (un dollar fort), la baisse des prix et des ventes sur la majeure partie des produits high-tech explique cette contreperformance. Surtout que le marché mondial dépend à 58 % des ventes de smartphones (à la croissance ralentie), des tablettes (en chute) et des ordinateurs personnels (en déclin). Les téléviseurs, les drones, les casques de réalité virtuelle, les équipements portables (wearables) ou encore l’électronique de maison (smart home), ou le gadget se le dispute à l’innovation utile, sont loin d’inverser la tendance. @

Collecte des droits d’auteur dans le monde : la Cisac se plaint du « faible » revenu numérique

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La collecte des royalties des droits d’auteur dans les mondes du numérique et
du multimédia s’achemine à rythme soutenu vers 1 milliard d’euros, barre qui pourrait être franchie en 2017 si ce n’est l’année suivante. Mais pour l’organisation mondiale des sociétés de gestion collective, ce n’est pas assez.

La Confédération internationale des droits d’auteurs et compositeurs (Cisac), qui réunit 239 sociétés de gestion collective telles que, pour la France, la Sacem, la SACD, la Scam, ou encore la SGDL, n’est toujours pas satisfaite de la collecte des droits d’auteur dans le monde numérique. « La part des revenus du numérique sur l’ensemble des droits collectés par nos membres reste faible à seulement 7,2 %. Ceci est principalement lié à des lacunes juridiques et des lois obsolètes empêchant nos membres d’obtenir une rémunération juste, équitable et proportionnelle de la part des plateformes numériques dans de nombreux pays », a déploré Gadi Oron (photo), directeur général de la Cisac, lors de la publication de son rapport annuel le 23 novembre dernier.

Digital & Multimédia : 622,2 M€
Pourtant, sur le total des 8,6 milliards d’euros collectés en 2015 – un nouveau record – par les « Sacem » à travers le monde, les droits d’auteur provenant de ce que la Cisac regroupe dans le poste « Digital & Multimédia » représentent 622,2 millions d’euros. Cela inclut les licences provenant des œuvres disponibles sur les plateformes numériques telles que Spotify, YouTube, Apple Music ou encore Deezer, mais aussi des créations proposées sur des supports d’enregistrement numérique comme les images sur CDRom par exemple. Sur un an, la progression de ces royalties provenant du numérique est de 21,4 %. Mais l’essentiel de ces revenus, dont bénéficient plus de 4 millions de créateurs dans le monde, provient des droits musicaux qui pèsent 86,8 % du total collecté – suivie par les droits audiovisuels pour 6,6 %, les droits littéraires pour 2,3 %, les arts dramatiques pour 2,2 % et les arts visuels pour 2,1 % (voir graphiques). Bon an mal an, la croissance annuelle des droits d’auteur issus du monde numérique et multimédia oscille de 20 % à 30 %. Aussi, en prenant l’hypothèse haute de cette fourchette, la barre du 1 milliard d’euros devait être franchie au cours de l’année prochaine comme nous l’avons estimé l’an dernier (1) – si ce n’est en 2018. D’autant que, selon le directeur général de la Cisac, « les sociétés collectives de gestion ont massivement amélioré leurs opérations au cours des dernières années, plus particulièrement dans le traitement du volume des transactions du monde numérique ». Mais les sommes « digitales » collectées ne sont toujours pas à la hauteur de ce que souhaiterait l’organisation internationale qui fête ses 90 ans cette année et qui est installée en France à Neuilly-sur-Seine, à côté de la Sacem. Présidée par le compositeur et pionnier français de la musique électronique Jean-Michel Jarre,
la Cisac dénonce une nouvelle fois ce qu’elle estime être un « transfert de valeur dans l’économie numérique » au détriment, selon elle, des créateurs.
« Beaucoup de valeur est capturée par les intermédiaires en ligne qui exploitent les œuvres créatives. Mais ces intermédiaires numériques refusent de partager avec les créateurs », a encore affirmer Gadi Oron. De son côté, Jean- Michel Jarre voit dans le record des 8,6 milliards un signe « que le monde économique peut avoir franchi une étape et que des secteurs comme la musique, lequel fut dévasté par le piratage en ligne, a commencé à reprendre de la vitesse grâce à la croissance en cours du streaming ». Mais d’ajouter tout de même : « Nous avons besoin de systèmes qui tiennent compte de la valeur de nos œuvres et qui exigent de ceux qui les exploitent
de les payer équitablement. (…) Des acteurs géants se sont construits en utilisant les œuvres créatives sans compenser les auteurs comme ils devraient l’être. C’est simplement injuste ». En juin dernier, lors de son assemblée générale à Paris, le président de la Cisac avait même lancé à propos des GAFA : « Nous sommes des actionnaires virtuels de ces entreprises ! » (2). @

Charles de Laubier

Claude Perdriel laisse derrière lui un « Nouvel Obs » exsangue et un « Rue89 » en perdition

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Le patriarche de la presse française, Claude Perdriel (90 ans), va céder sa part minoritaire qui lui reste dans le capital de la société Nouvel Observateur du Monde. Il laisse derrière lui un hebdomadaire historique mal en point et un pionnier des médias en ligne devenu l’ombre de lui-même.

C’est en janvier 2014 que Le Nouvel Observateur était passé sous le contrôle du trio « BNP » – constitué par le milliardaire Pierre Bergé, l’industriel Xavier Niel (Free) et le banquier Matthieu Pigasse (Lazard). Ensemble, ils l’avaient acheté
13,4 millions d’euros à son fondateur Claude Perdriel (photo) qui en avait alors conservé 35 % (1). Outre Le Nouvel Obs, rebaptisé depuis L’Obs, l’acquisition incluait aussi le site de presse en ligne Rue89 qui avait été racheté par Claude Perdriel en décembre 2011 – il y a maintenant cinq ans.

Le bonheur n’est pas dans le Net
Alors que l’industriel millionnaire, inventeur du Sanibroyeur et épris de presse, va céder d’ici la fin de l’année le reste de sa participation au trio « BNP », l’hebdomadaire créé en novembre 1964 et le site web lancé en mai 2007 sont au plus mal. L’Obs est victime de la destruction créatrice du numérique et Rue89 n’a pas su trouver son modèle économique en ligne. Le monde digital fut sans doute le point faible du patriarche
de la presse française. Il n’a d’ailleurs jamais vraiment cru dans l’Internet. Et son investissement dans Rue89 en juin 2011 (moyennant 200.000 euros), suivi de son rachat six mois après (pour 7,5 millions d’euros), ne lui aura pas fait changer d’avis. Dès l’année suivant, l’audience du site de presse en ligne créé par d’anciens journalistes de Libération (Pierre Haski, Laurent Mauriac, Pascal Riché et Arnaud Aubron) fléchit. La version française du site américain The Huffington Post cofondé
par Arianna Huffington est lancé en janvier 2012 par le groupe Le Monde, qui lui
coupe l’herbe sous le pied. S’ensuivra une descente aux enfers et une perte d’identité symbolisée par le remplacement fin 2013 de Rue89.com par Rue89.nouvelobs.com. Entre temps, Rue89 a été contraint par Claude Perdriel de quitter le Syndicat de la presse indépendante d’information en ligne (Spiil) qui, contrairement au groupe Nouvel Observateur (assurant alors la présidence de l’AIPG, l’association des grands titres de presse), prônait la suppression des aides directes d’Etat à la presse (2) (*) (**).
Interrogé en mars 2014 par l’Association des journalistes médias (AJM), Claude Perdriel faisait part de son dépit : « Internet m’inquiète et me désespère un peu pour
ce qui concerne la presse écrite », avait-il confié. Celui qui s’est lancé il y a trente ans avec succès dans les fameuses messageries roses sur Minitel (les 3615 Aline ou 3615 Jane), lesquelles lui ont permis de faire oublier l’échec du Matin de Paris et de renflouer Le Nouvel Observateur, a toujours considéré qu’Internet mettait en péril la presse :
« Moi, je ne crois pas au payant en matière d’Internet. En tout cas, absolument pas pour l’information généraliste. L’information est partout et elle est gratuite. Les internautes ne paieront jamais. L’univers médiatique que je défends est menacé, y compris par Internet, par lui-même ». A-t-il regretté d’avoir acheté Rue89 pour 7,5 millions d’euros en janvier 2012 ? « C’était un peu cher. (…) Ils étaient en péril, même gravement ; ils auraient peut-être disparu. Mais on a pas vraiment fait prendre la mayonnaise : on ne les a pas ramenés à côté de l’Observateur » (dixit devant l’AJM). Finalement, Claude Perdriel aura été plus à l’aise avec les messagerie roses sur Minitel qu’avec les sites de presse en ligne ! « J’ai été à l’origine du Minitel rose en 1984. J’avais déjà imposé deux pages de petites annonces dans le journal [Le Nouvel Observateur, ndlr] contre l’avis des bien-pensants, des rédacteurs les plus âgés, et avec les jeunes. Ces pages étaient formidables, romantiques, drôles. Je m’en suis servi pour créer 3615 Aline, et Xavier Niel [aujourd’hui copropriétaire de… L’Obs, ndlr] a suivi de modèle », a-t-il confié en janvier dernier (3).
D’ici la fin de l’année, L’Obs et ce qui reste de Rue89 seront la pleine propriété du trio
« BNP » au même titre que – au sein de la holding Le Monde Libre – le quotidien Le Monde, Télérama, Courrier International et La Vie Catholique acquis en 2010 pour
100 millions d’euros. Tous ces titres seront rassemblés au futur siège près de la Gare d’Austerlitz à Paris : déménagements prévus au cours de l’été 2017.

Quel avenir numérique ?
Mais d’ici là, L’Obs – qui a perdu 2,5 millions d’euros en 2015 et chuté de 13 % en diffusion sur un an à 401.000 exemplaires en moyenne par semaine – va devoir réduire ses effectifs de 189 à 143 personnes (3,6 millions d’euros d’économie), auxquels s’ajoutera une réduction de 1,1 million d’euros de fonctionnement. Pas de quoi être vraiment « heureux » (4). Il s’agit aussi de « rassembler sur le numérique toutes les forces, aujourd’hui trop dispersées » et de trouver « une nouvelle dynamique » en ligne. La période d’information-consultation en interne a pris fin le 19 novembre. @

Charles de Laubier