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Futur code européen des télécoms : les consommateurs risquent de le payer cher

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Les opérateurs télécoms – historiques en tête – et les géants du Net – GAFA
en tête – pourraient être les premiers à bénéficier du nouveau « code des communications électroniques » présenté par la Commission européenne le
14 septembre. En revanche, pas sûr que les consommateurs s’y retrouvent.

Le nouveau projet de « Paquet télécom » que la Commission européenne a lancé mi-septembre ne peut pas être suspecté d’être « trop consumériste », tant il vise à encourager les opérateurs télécoms et fournisseurs d’accès à Internet (FAI)
à investir – quitte à co-investir – dans le très haut débit, en contrepartie d’une régulation allégée et censée être moins déséquilibrée par rapport aux acteurs de l’Internet et aux utilisateurs abonnés aux réseaux.

Co-investissement versus concurrence ?
Stimuler l’investissement ! Tel est le leitmotiv de Andrus Ansip (photo) et Günther Oettinger, respectivement vice-président de la Commission européenne pour le
Marché unique du numérique et commissaire européen pour l’Economie et la Société numériques. Il faut dire qu’environ 500 milliards d’euros d’investissements seront nécessaires en Europe sur les dix prochaines années pour espérer connecter tous les Européens à grande vitesse. « Ces montants devront largement provenir de sources privées. Toutefois, au vu des tendances actuelles en matière d’investissements, il y aura probablement un déficit d’investissements de 155 milliards d’euros », constatent déjà les deux commissaires. Le futur « code des communications électroniques » (1), qui ne sera pas adopté avant fin 2017 pour une transposition par les Etats membres d’ici 2020, va lâcher du lest en matière de régulation.
Mais cela risque de se faire au détriment des consommateurs, ce qui représente 315 millions d’Européens connectés. « Les actions visant à stimuler les investissements dans la bande passante ne peuvent pas se faire aux dépens des plus petits opérateurs [télécoms]. Aujourd’hui, plus que jamais, les consommateurs ont besoin que les opérateurs soient compétitifs sur le marché pour proposer des services innovants moins chers », a prévenu Monique Goyens, directrice générale du Bureau européen des unions de consommateurs (Beuc), lequel compte plus d’une quarantaine de membres dont UFC-Que choisir et la CLCV (2) en France. Basé à Bruxelles, le Beuc
« craint que ces nouvelles règles affaiblissent la concurrence entre les fournisseurs de services de télécommunication ». Cela pourrait se traduire par une hausse des prix pour les consommateurs, voire une concentration des opérateurs télécoms, même si
la Commission européenne reste réticente aux passages de quatre à trois opérateurs (comme il en est question en France, par exemple). La Commission européenne cherche en outre à renforcer les droits des consommateurs. Les utilisateurs devraient en effet pouvoir, s’ils le désirent, changer d’opérateur télécoms et/ou de FAI, voire de plateforme numérique telle que WhatsApp (Facebook), Skype (Microsoft) ou encore Viber (Rakuten), selon leur choix et en bénéficiant de la portabilité du numéro. Les contrats triple play et quadrulple play ne pourront excéder deux ans. La Commission européenne a finalement répondu aux exigences des opérateurs télécoms jusqu’alors réticents à investir seuls dans les réseaux de fibre optique qu’empruntent les OTT (Over-The-Top) du Net. « Le code [des communications électroniques] n’appliquera
une réglementation au marché que lorsque l’intérêt de l’utilisateur final l’exige et que
les accords commerciaux entre opérateurs débouchent sur une situation non concurrentielle », tentent de rassurer la Commission européenne. Et de promettre en effet que « le nouveau code réduit nettement le degré de réglementation lorsque des opérateurs concurrents co-investissent dans des réseaux à très grande capacité et facilite la participation des petits acteurs aux projets d’investissement » (3). L’association ETNO (4) réunissant les opérateurs télécoms historiques – anciens monopoles d’Etat de télécommunications Orange (ex-France Télécom), Deutsche Telekom, Telefonica, Belgacom, Swisscom ou encore Telecom Italia – veut s’assurer que la nouvelle législation comportera « des incitations [à investir] pour les principaux investisseurs » et sera « inclusive et entièrement technologiquement neutre, avec le FTTH, le FTTC et le G.Fast [plus performante que le VDSL2 sur les lignes téléphonique, ndlr], contribuant à accélérer le déploiement de la 5G et à desservir le très haut débit aux consommateurs à travers l’Europe ».

Le rôle des régulateurs renforcé
La Commission européenne, elle, table d’ici à 2025 sur des débits d’au moins 100 Mbits/s pour l’ensemble des Européens et d’au moins 1 Gbit/s pour les entreprises,
les écoles ou encore les hôpitaux, ainsi que le déploiement de la 5G dans les zones urbaines. Quant à l’Organe des régulateurs européens des communications électroniques (Orece, ou en anglais Berec (5)), dont le rôle sera renforcé, il organise
le 17 octobre prochain à Bruxelles un forum sur le projet de code des communications électroniques et lancera une consultation publique. @

Charles de Laubier

Le spectre du cuivre continue de planer sur la fibre

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En fait. Le 6 juillet se sont déroulées les 10es Assises du Très haut débit, organisées par l’agence Aromates, avec pour thème interrogatif cette année :
« Vers un marché unique du très haut débit ? ». Elles se sont tenues quelques jours après la 3e conférence annuelle du plan « France Très haut débit ».

En clair. Le réseau de cuivre a la vie dure, bien que l’on ne cesse de l’enterrer vivant pour mieux imposer la fibre optique. Et ce, avec l’objectif du chef de l’Etat François Hollande d’amener cette fibre jusqu’au domicile de tous les foyers français d’ici à 2022. Or, pour l’heure, la France a déployé 6 millions de prises raccordables en FTTH (Fiber-To-The-Home). Mais seulement 1,5 million d’entre elles ont fait l’objet d’un abonnement. La fibre optique n’a donc séduit que 26,5 % du total des foyers éligibles au tout-fibre. Autrement dit : 73,5 % sont donc… inutilisées, malgré des milliards investis ! Et encore, l’Arcep inclut dans les abonnés « FTTH » des abonnements FTTO (pour Office) de professionnels et/ou petites entreprises (1) (*) (**).
De plus, comme l’a relevé Patrick Chaize, président de l’Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (Avicca), en ouverture des 10es Assises du Très haut débit, les zones dites moins denses ont du mal à attirer les opérateurs télécoms. Et l’Avicca de déplorer : « Les chiffres montrent clairement un décrochage de présence des grands opérateurs [Orange, SFR, Bouygues Telecom, Free, ndlr], puisque le taux de mutualisation (…) est moitié moindre sur les RIP [Réseaux d’initiative publique, ndlr] que sur les réseaux privés (30 % contre 56 %) ». Résultat, à ce jour, il y a seulement 611.000 prises « RIP FTTH » dans ces zones moins denses. La France est donc menacée de fracture numérique « très haut débit », malgré 100 départements déployant de la fibre pour un total en cours de 12 milliards d’euros – dont 2,5 milliards provenant de l’Etat (2). Loin des 20 à 25 milliards d’euros nécessaires pour fibrer tout l’Hexagone… d’ici six ans. Résultat : la France est lanterne rouge du très haut débit en Europe, selon l’Idate. Heureusement, il y a le cuivre ! La France compte 22 millions d’abonnés haut débit xDSL – en ADSL lorsqu’ils ne sont pas déjà en VDSL2 pour 5,4 millions d’entre eux.
Ce plébiscite du cuivre par les Français n’est pas du goût de l’Arcep qui, propose d’augmenter le prix le gros de la boucle locale de cuivre, afin de favoriser le FTTH. Quant au groupe TDF, par la voix d’Arnaud Lucaussy, il souhaite que l’Arcep mette en oeuvre le statut de « zones fibrées » préconisé en février 2015 par Paul Champsaur (ex-président de l’Arcep), dans le but d’organiser « l’extinction du réseau de cuivre ». Réaliste ? @

Le cuivre fait de la résistance face à la fibre : le succès du VDSL2 freine les abonnements au FTTH

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Il y a en France autant de « logements éligibles » – raccordables mais pas forcément abonnés – au très haut débit sur ligne téléphonique (VDSL2) qu’il n’y en a pour la fibre optique jusqu’à domicile (FTTH) : plus de 5 millions chacun. Mais la première technologie compte bien plus d’abonnés que la seconde !

La technologie VDSL2 permettant du très haut débit sur ligne téléphonique de cuivre progresse en France. Selon l’Arcep, il y a aujourd’hui plus de 5,3 millions de lignes éligibles au VDSL2, soit une hausse d’environ 78.000 lignes lors du dernier trimestre comptabilisé en date (+1,5 %). Mieux : si l’on regarde sur un an l’évolution de cette technologie capable de remplacer l’ADSL par endroits, la hausse est alors de 450.000 lignes éligibles supplémentaires, soit un bond de près de 10 % en un an.

Free : 1,5 million d’abonnés VDSL2
Ainsi, au 31 décembre 2015, environ 11.500 noeuds de raccordement d’abonnés (NRA) – où sont situés les répartiteurs assurant les connexions – sont équipés en VDSL2 par au moins un opérateur télécoms, ce qui représente un taux de couverture d’environ 94,8 % des lignes du territoire (1). Autant constater que le VDSL2 fait autant, sinon mieux, que le FTTH en termes d’éligibilité sur l’Hexagone ! A preuve : jusqu’à récemment, il y avait plus de logements éligibles au très haut débit VDSL2 qu’il n’y avait de logements éligibles au très haut débit FTTH. Ce n’est en effet qu’au dernier trimestre 2015 que la fibre dépasse sur ce critère-là le cuivre (voir tableau ci-contre). Alors que la fibre optique a, depuis l’élection présidentielle de 2012, les faveurs du gouvernement pour amener le très haut débit auprès de la totalité de la population française d’ici à 2022, voici que la paire de cuivre téléphonique se dope discrètement de son côté pour proposer elle aussi jusqu’à 100 Mbits/s (2). A condition néanmoins que le foyer ne soit pas trop loin du répartiteur de l’opérateur télécoms, à savoir environ à 1.500 mètres maximum. La boucle locale de cuivre n’a pas fini de monter en puissance puisque Orange, l’opérateur historique chargé d’assurer la modernisation
du réseau téléphonique, crée régulièrement de nouveaux NRA encore plus proches des abonnés, c’est-à-dire avec une longueur des paires de cuivre réduite, afin d’augmenter le nombre de lignes éligibles à la montée en débit – via notamment le VDSL2 et à l’avenir le G.Fast. En effet, cette nouvelle norme ultra haut débit sur le dernier kilomètre de ligne téléphonique sera capable de multiplier les débits VDSL2 par 10 – soit à 1 Gbit/s en réception !
Pour l’heure, les concurrents d’Orange profitent de plus en plus du VDSL2. Par exemple, Free a annoncé en mars dernier lors de la présentation de ses résultats
2015 que tous ses NRA étaient maintenant équipés en VDSL2 et que 24 % de sa
base d’abonnés a désormais accès au très haut débit grâce à cette technologie. Près d’un quart d’un peu plus de 6,1 millions d’abonnés fixe Free au 31 décembre 2015,
cela fait presque 1,5 million d’entre eux qui bénéficient déjà du VDSL2 – contre seulement à peine plus de… 200.000 de ses abonnés en FTTH. Deux modèles de Freebox sont compatibles avec le VDSL2 : la « Revolution » et « Mini 4K ».
Résultat, sur la France : à nombre de logements éligibles équivalent pour le VDSL2
et pour le FTTH, force est d’en conclure que le nombre d’abonnés très haut débit sur cuivre est bien supérieur à celui des abonnés très haut débit sur fibre – ces derniers étant, selon l’Arcep (3), 1,4 millions à fin 2015. Free comptabilise ainsi autant d’abonnés VDSL2 que la France ne compte d’abonnés FTTH (4) ! Le réseau de cuivre fait de la résistance face aux prétentions de la fibre optique (5). Le cuivre ne rouille pas non plus… @

Charles de Laubier

Numérique : pourquoi la France se situe en dessous seulement de la moyenne européenne

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Le constat est sans appel : la France fait moins bien que la moyenne de l’Union européenne en matière d’économie et de société numériques, selon la Commission européenne. L’Hexagone recule même de deux places en un an,
à la 16e sur les 28 pays membres. Comment en est-on arrivé là ?

Avec une note globale de 0,51 d’indice « Desi » (1), qui mesure la performance d’un pays en matière d’économie
et de société numériques, la France fait pâle figure en Europe. C’est du moins ce qui ressort de l’étude publiée
le 25 février dernier par la Commission européenne.
« La France a perdu sa place en termes de connectivité,
de capital humain et de services publics numériques », souligne-t-elle. Face à ce constat général peu reluisant, la France est reléguée deux places en arrière en 2016 dans ce classement « Desi » pour se retrouver en 16e position sur les 28 pays européens.

Plus de 30 Mbits/s : peu mieux faire
En se situant en dessous de la moyenne européenne, l’Hexagone rejoint les pays de l’Union qui accusent un retard : la Bulgarie, Chypre, la République tchèque, la Grèce,
la Hongrie, la Pologne ou encore la Slovaquie. Mis en place par la Commission européenne au niveau de sa DG Connect (2), dont le directeur général est Roberto Viola (photo), l’indice « Desi » est composite : il intègre cinq indicateurs que sont
« connectivité », « capital humain », « utilisation de l’Internet », « intégration des technologies numériques » et « services publics numériques ». Les notes vont de 0
à 1 et augmentent selon le niveau de performance. Pour ce qui est de la connectivité, tous les ménages français bénéficient d’une couverture en haut débit fixe et 71 % des ménages y sont abonnés. En revanche, moins de la moitié des Français (45 %) ont accès à du très haut débit d’au moins 30 Mbits/s que peuvent offrir des réseaux de nouvelle génération (3). De plus, seulement 15 % des foyers français disposant d’un abonnement haut débit fixe ont opté pour des connexions très haut débit. Ce qui place la France bien en dessous de la moyenne européenne qui est de 30 %, soit à la 24e position sur 28. « La capacité de la France à exploiter les bénéfices de l’économie numérique est limitée. La France doit progresser dans le très haut débit (supérieur à 30 Mbits/s) », analyse l’étude. Les chiffres relevés par la Commission européenne datent de juin 2015. Selon les chiffres de l’Arcep au 30 décembre 2015 (publiés le 3 mars dernier, voir p. 10), la France compte plus de 5,6 millions de foyers éligibles au FTTH (4) (*) (**), mais seulement à peine plus de 1,4 million ont contracté un abonnement.
« Le gouvernement français a adopté le “Plan Très haut débit” et mis en place une “Mission France Très haut débit” en vue de couvrir l’intégralité du territoire national d’ici 2022, essentiellement avec de la fibre optique », est-il rappelé (5). Sur le plan du capital humain, la France compte 81 % d’internautes dans sa population et 57 % des habitants disposent au moins de « compétences de base » au regard du numérique. Elle fait mieux que le reste de l’Europe (respectivement 76 % et 55 %, soit au 10e et 12e rangs). Néanmoins, seuls 3,5 % des personnes ayant un emploi travaillent en tant que spécialistes des TIC (6) – contre 3,7 % pour la moyenne européenne – et ce ratio n’a pas augmenté en un an. Pourtant, l’Hexagone arrive en seconde position en nombre de diplômés dans les sciences, technologies, ingénierie et les mathématiques. La France se distingue même par la formation scientifique de haut niveau, bien mieux que la Grande-Bretagne, l’Allemagne ou encore l’Italie. Si l’on regarde les usages d’Internet
de plus près, l’Hexagone se place en 17e position : les Français rechignent à utiliser Internet lorsqu’ils ont besoin de communiquer, notamment les appels vidéo ou les réseaux sociaux. « Alors que les Français sont enclins à utiliser la vidéo à la demande [VOD, SVOD ou Catch up TV, ndlr], grâce à laquelle la France se place au premier rang en Europe, ils sont plus réticents à s’engager dans des activités sociales en ligne. La part des Français qui utilisent les réseaux sociaux – 45% comparés à la moyenne européenne de 63 % – est la plus faible de tous les pays de l’Union. De même, les Français sont parmi les internautes les plus faibles en termes de consultation de l’actualité (50 %, 27e rang) et d’utilisation pour la musique, la vidéo et les jeux (47 %, 20e rang) », relève la Commission européenne. Les Français n’hésitent pas néanmoins à effectuer des transactions en ligne et des achats (pour 74 % d’entre eux), la France étant bien placée dans la banque et le commerce en ligne.

TIC et PME : un autre point faible
Quant à l’intégration des technologies numériques par les entreprises, elle est le domaine dans lequel les résultats de la France sont les moins bons. « Les entreprises en France, en particulier les petites et moyennes entreprises, ont besoin d’exploiter
les possibilités offertes par les ventes en ligne et les ventes transfrontalières », estime l’étude. Toutefois, ses services publics en ligne se portent plutôt bien. @

Charles de Laubier

Entre le bilan 2015 et les perspectives 2016, les télécoms et les médias amorcent un nouveau cycle

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Le nouveau cycle qui s’annonce, sur fond de convergence télécoms-médias, donnera-t-il naissance à des champions européens d’envergure internationale ? Tout dépend notamment des nouvelles règles édictées par les pouvoirs publics, notamment en termes de concurrence, de neutralité du Net et de cybersécurité.

Par Rémy Fekete, avocat associé, cabinet Jones Day

La fin de l’année 2015 a porté en elle l’achèvement du cycle de
la libéralisation de la téléphonie mobile, à peu près partout dans
le monde. La Birmanie, un des derniers pays en monopole est désormais ouvert à la concurrence de plusieurs opérateurs télécoms. L’Ethiopie est sans doute le dernier marché significatif dans lequel seul l’opérateur historique intervient dans la fourniture du téléphone et d’Internet. En France, le passage en 2012 de trois à quatre opérateurs mobile, d’une part, et la régulation visant pour l’essentiel la satisfaction du consommateur, d’autre part, ont abouti à une popularisation complète des services de téléphonie et l’amorce d’un Internet pour tous.