La taxe « copie privée » sur le cloud se précise

En fait. Le 11 mai, la commission de la Culture du Sénat a adopté un amendement du rapporteur de la loi « Création », Jean-Pierre Leleux, pour préciser l’extention de la redevance « copie privée » aux services de stockage à distance dans le cloud proposés par les éditeurs ou distributeurs audiovisuels.

Défaut de consentement préalable des internautes avant tout cookie : la Cnilmet en demeure et va sanctionner

La Cnil multiplie ses contrôles auprès des sites web, régies publicitaires et réseaux sociaux pour épingler ceux – une cinquantaine d’éditeurs à ce jour –
qui déposent des cookies sans en informer les internautes ni recueillir leur consentement préalable. Après les mises en demeure, les sanctions financières vont tomber.

Selon nos informations, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) s’apprête pour la première fois à sanctionner des éditeurs de sites web, de presse en ligne et de réseaux sociaux, ainsi que des régies de publicité sur Internet, pour non respect de la législation sur les cookies. Sa prochaine formation restreinte composée de six membres et seule habilitée à prononcer des sanctions se réunira le 21 avril prochain. Les condamnations financières peuvent atteindre un montant maximum de 150.000 euros, et, en cas de récidive, portées jusqu’à 300.000 euros (1).
Certaines sanctions pourraient être rendues publiques si elles étaient assorties de l’obligation d’insérer la condamnation dans des journaux et sur le site web incriminé
– et ce, aux frais de l’éditeur sanctionné. L’autorité reproche aux éditeurs Internet de
ne pas recueillir le consentement préalable de chaque internaute ou mobinaute avant de déposer sur son ordinateur ou son mobile un cookie ou un traceur. Après plus de 500 contrôles sur place et/ou en ligne menés depuis la fin du troisième trimestre 2014 auprès des éditeurs de services et de presse en ligne, et malgré quelque 50 mises
en demeure notifiées depuis juin 2015, les premières sanctions vont tomber. « Des échanges ont été organisés avec les éditeurs de site de presse et se poursuivent encore actuellement », nous a répondu une porte-parole de la Cnil que préside Isabelle Falque-Pierrotin (photo).

Des « mouchards » déposés à l’insu des internautes
La Cnil estime que ces « récidivistes » sont en infraction au regard de l’ordonnance du 24 août 2011, laquelle avait modifié la loi « Informatique et Libertés » de 1978. Malgré le rappel à la loi par délibération de la Cnil (2) du 5 décembre 2013 (3), il est reproché aux éditeurs en ligne de ne pas informer suffisamment les internautes avant le dépôt de ces petits mouchards électroniques logés dans leurs terminaux (ordinateur, smartphone ou tablette) et surtout de ne pas recueillir leur consentement avant de procéder à leur installation. Lorsque ce n’est pas l’absence d’opt-out permettant au visiteur de s’opposer au dépôt de traceurs chargés d’espionner sa navigation, comme avec le cookie « Datr » de Facebook (mis en demeure par la Cnil), voire à la collecte de données sur son terminal.

Bras de fer entre les éditeurs et la Cnil
Les cookies ou trackers servent aux éditeurs de service, régies publicitaires ou encore réseaux sociaux à analyser la navigation personnelle de chaque internaute ou mobinaute, ses déplacements, ses habitudes de consultation ou de consommation, afin de lui proposer des publicités ciblées ou des services personnalisés. La quasi totalité du marché de la publicité en ligne – 3,2 milliards d’euros de chiffre d’affaires en 2015 en France (4) – s’appuie sur l’existence de ces petits traceurs indiscrets. Contacté par Edition Multimédi@, le secrétaire général du Groupement des éditeurs de contenus et de services en ligne (Geste), Emmanuel Parody, indique que « le point délicat concerne l’interprétation de la Cnil sur la notion de consentement au moment du dépôt du cookie de première visite ». Et d’expliquer : « La Cnil souhaite qu’aucun cookie ne soit chargé tant que le visiteur n’a pas donné son consentement préalable. Nous sommes parvenus à faire valoir les exceptions pour certains cookies analytics (mesure d’audience), mais cette mesure est très compliquée à mettre en oeuvre et génère une perte de revenus ». Selon la DG du Geste, Laure de Lataillade, également jointe, les éditeurs ont calculé que l’application d’une telle mesure se traduirait par une baisse pouvant atteindre 20 % de leur chiffre d’affaires publicitaire. « Les éditeurs de sites web ont massivement déployé au cours des derniers mois le bandeau d’information. Ils s’efforcent par ailleurs de mettre en application toutes les autres obligations découlant de la recommandation et travaillent dessus avec leurs équipes et partenaires », plaide-t-elle. Selon nos informations, une douzaine de membres du Geste sont concernés par les mises en demeure de la Cnil et ses menaces de sanctions.
Ce groupement professionnel représente des éditeurs de presse tels que Le Figaro, Le Monde, La Croix, Le Nouvel Observateur, L’Equipe, La Tribune, Valeurs Actuelles, ainsi que TF1, M6, France Télévisions (France 2, France 3, …), Radio France (France Inter, France Info, …), Lagardère Active (Europe 1, Paris Match, JDD, …), Altice Media (Libération, L’Express, Stratégies, …), Mondadori, Prisma Media, Mediapart ou encore Skyrock. Le Geste n’est la seule organisation professionnelle à se rebiffer face aux exigences de la Cnil sur les cookies. Il y a aussi les syndicats de la presse magazine (SEPM), de la presse quotidienne nationale (SPQN), de la presse en région (UPREG), ainsi que le Bureau de la radio (Europe 1, RFM, Virgin Radio, RTL, RTL 2, Fun Radio, NRJ, Chérie FM, Rire & Chansons, Nostalgie, RMC, BFM). Tous ensemble, ils ont cosigné un courrier adressé récemment à la présidente de la Cnil pour dénoncer
l’« exception française » dont l’autorité fait preuve en menaçant de sanctions le fait
de déposer des cookies publicitaires sans le consentement préalable des utilisateurs. Ce qui serait, selon les éditeurs Internet, une application non fondée de la réglementation européenne en la matière. L’Allemagne, l’Italie, la Grande-Bretagne
ou encore l’Espagne n’ont pas, selon eux, une approche aussi « rigoriste » que celle
de la Cnil. « Dans aucun autre pays européen on ne rencontre cette interprétation extrême de la loi, ce qui crée une distorsion de concurrence dommageable », déplore Emmanuel Parody.
C’est une directive européenne « Service universel et droits des utilisateurs » (2009/136/CE) qui a posé « le principe selon lequel le stockage d’informations sur l’équipement d’un utilisateur ou l’accès à des informations déjà stockés, ne devaient être mises en oeuvre qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur » (5). En réponse, Isabelle Falque-Pierrotin a reçu le 25 mars dernier des éditeurs et leurs organisations, auxquels elle a promis d’étudier les pratiques de ses homologues européens.
Selon une source, la Cnil n’exclut pas de fixer un moratoire sur les mises en demeure liées aux dépôts de cookies sans consentement préalable. Ce moratoire devrait être soumis au vote lors d’une prochaine réunion plénière. Quant aux contrôles, ils vont se poursuivre. L’autorité sera notamment inflexible sur la durée de vie – limitée à treize mois – des cookies à partir de leur premier dépôt dans le terminal : toujours pour peu que l’utilisateur ait exprimé son consentement préalablement (6). La Cnil demande en outre aux professionnels de se mettre d’accord sur de bonnes pratiques dans le traitement des données à caractère personnel – quitte à labelliser « Données propres » les services en ligne s’y conformant.

Ne pas tomber sous le coup de la loi
Des outils existent comme ceux proposés par AT Internet, Piwik, Google Analytics, Smart AdServer, Integral AdScience ou encore DFP peuvent en outre aider les éditeurs à paramétrer leurs services en ligne et à être dispensés du recueil du consentement lorsqu’il s’agit de mesurer l’audience (exemption accordée par la Cnil). Quant à l’adresse IP, elle doit être supprimée ou anonymisée une fois la géolocalisation effectuée, afin d’éviter toute autre utilisation de cette donnée personnelle ou tout recoupement avec d’autres informations relevant de la vie privée de l’utilisateur. @

Charles de Laubier

E-pubs : des éditeurs s’engagent à « limiter la gêne »

En fait. Le 21 mars, les sites web du Monde, du Figaro, du Parisien, de L’Express, de L’Equipe et d’autres encore, membres du Groupement des éditeurs de contenus et de services en ligne (Geste), ont lancé une action pour stopper les adblockers en leur promettrant de rendre l’e-pub moins… « gênante ».

L’auto-édition en pleine croissance redynamise une industrie du livre qui en a bien besoin

Le livre se démocratise grâce à l’auto-édition – selon une enquête de Books on Demand (BoD). De plus en plus d’auteurs indépendants publient eux-mêmes leur livre, broché et/ou ebook. Pour Marie-Pierre Sangouard, passé d’Amazon à Editis, c’est un gage de « dynamisme de l’édition ».

« Paradoxalement, la croissance de l’auto-édition en nombre de titres et la multiplication des services éditoriaux autour de cette activité sont deux sujets d’optimisme quant au dynamisme de l’édition au sens large, et à la prise de conscience des auteurs, même indépendants, de la nécessité de travailler leurs textes tant sur le fond que sur la forme pour rencontrer leurs publics », nous confie Marie-Pierre Sangouard (photo), directrice de la stratégie digitale et marketing d’Editis depuis septembre 2015 (lire page précédente). Et elle sait de quoi elle parle.

Les libraires soutiennent l’auto-édition
Marie-Pierre Sangouard était auparavant, et depuis 2011, directrice des contenus Kindle d’Amazon France, dont elle était chargée notamment de développer le service en ligne d’auto-édition Kindle Direct Publishing (KDP) dans les pays francophones.
« Les auteurs indépendants développent des compétences marketing très particulières et adaptées au monde du numérique : ils testent leur politique de prix, ils constituent
et animent leurs communautés de fans et développent un savoir-faire marketing particulièrement pointu », poursuit-elle. Autrement dit, les maisons d’édition traditionnelles n’ont pas à avoir peur de l’auto-édition. Les auteures de « Publier son livre à l’ère numérique », Marie-Laure Cahier et Elizabeth Sutton, prônent même un modèle hybride comme elles l’ont pratiqué pour leur propre livre : il est en effet paru en début d’année en version papier aux éditions Eyrolles et en auto-publication pour l’ebook. Inversement, la holding Aparis – qui possède les plateformes d’auto-édition Edilivre et Publibook – a lancé l’an dernier une maison d’édition traditionnelle, Maison E. Bien qu’il n’y ait pas encore de chiffres sur le marché de l’auto-édition, le phénomène prend de l’ampleur auprès des auteurs comme le démontre une enquête dévoilée le 14 mars dernier par la société d’origine allemande Books on Demand (BoD (1)), une plateforme européenne d’autoédition (2). « L’auto-édition permet aujourd’hui à tout un chacun de publier son ouvrage, indépendamment d’une maison d’édition traditionnelle et de le proposer à la vente via le canal de distribution et le format de son choix. Nous assistons depuis plusieurs années à une démocratisation du marché du livre en France et dans le monde entier », explique Noémie Machner, responsable de BoD France, dont l’enquête (3) a été menée auprès de près d’un millier d’auteurs sur l’Hexagone afin de connaître leurs motivations. « La liberté reste pour tous l’un des principaux moteurs dans le choix de ce mode d’édition alternatif, les auteurs cherchant avant tout à pouvoir contrôler le contenu (95 %), les droits d’auteur (85 %) ou encore la promotion (73 %) », analyse BoD. Quant au lecteur, il est « au coeur du processus de création » dont il reste « une pierre angulaire » : un auteur indépendant sur deux (46 %) déclarent intégrer les lecteurs dans la création de leurs livres (développement du contenu, choix de la couverture, du titre). En tout cas, l’auto-édition relève d’une économie low cost : toujours selon BoD, seul un auteur sur cinq y consacre plus de 200 euros, et moins de 30 % ne réalisent aucun frais. « Concernant les formats, le combo papier-numérique l’emporte pour 66 % des auteurs indépendants, devant le papier seul (29 %) ou le numérique seul (5 %) », détaille l’enquête (4).

Du livre auto-édité à la page lue
L’auto-édition est en outre très bien accueillie par les lecteurs dont l’acte d’achat est motivé d’abord par le contenu, ensuite par le résumé du livre, loin devant son prix
de vente, les critiques diverses ou encore l’auteur du livre. Contre toute attente, les librairies – que l’on croyait inconditionnels des maisons d’édition traditionnelles – deviennent de plus en plus des alliés de l’auto-édition. « L’auteur indépendant a tout intérêt à lier des liens solides avec les lecteurs et doit continuer à démarcher les libraires, bien plus ouverts à ce mode d’édition alternatif qu’on ne pouvait le croire », explique Noémie Machner. En effet, les livres auto-édités ont de plus en plus leur
place dans leurs rayons : 74 % des libraires interrogés affirmant proposer ou avoir
déjà proposé des titres auto-édités à la vente, tandis que près de la moitié d’entre
eux ont déjà organisé ou prévoient d’organiser une séance de dédicace avec un auteur indépendant. Par ailleurs, des plateformes de livres numériques par abonnement telles que Kindle Ulimited d’Amazon ou Youboox, fonctionnent en partie avec l’auto-édition. Depuis juillet 2015, le géant du e-commerce rémunère des milliers d’auteurs auto-édités en fonction du nombre de pages lues. @

Charles de Laubier

Presse écrite : l’abandon du papier par certains éditeurs se poursuit au profit du tout-numérique

Il y a ceux qui disparaissent corps et biens ; il y en a d’autres qui résistent en se délestant du papier. Les journaux – quotidiens en tête – ont tendance à tourner la page du papier, dont les ventes déclinent, pour miser sur le numérique. Et ce, afin d’alléger leurs coûts – mais aussi leur revenus…

Bien que la presse magazine résiste le mieux à la baisse continue des ventes
« papier », les quotidiens, eux, accuse le coup. En France, selon l’Alliance pour les chiffres de la presse et des médias (ex-OJD/Audipresse), la presse quotidienne a vu ses ventes baisser de -1,4 % en 2015 par rapport à l’année précédente. A elles seules, les ventes en kiosque ont même chuté de – 8,6 %. Les abonnements « papier » sont eux aussi en baisse. Ce déclin de la presse quotidienne papier touche tous les titres
(Le Monde, Le Figaro, Libération, Le Parisien, …).

Quotidien : chute des ventes en kiosque
Et comme si cela ne suffisait pas, il y a aussi une désaffection des annonceurs pour le journal imprimé : les investissement publicitaires dans les quotidiens papier ont chuté de – 12,4 %, selon l’Institut de recherches et d’études publicitaires (Irep). Résultat : de plus en plus de kiosques physiques ferment, dont rien qu’un millier l’an dernier pour tomber à 24.877 points de vente, selon le Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP). D’autres signes ne trompent pas : Le Monde a fermé en septembre son imprimerie historique d’Ivry-sur-Seine ; le groupe Amaury a fait de même pour la sienne à Saint-Ouen, avant de céder Le Parisien à LVMH (Les Echos) pour ne garder que L’Equipe. Quant aux prix des quotidiens, ils ont encore augmenté : Le Monde est devenu depuis janvier le quotidien papier le plus cher, à 2,40 euros l’exemplaire, au risque pour la presse imprimée de devenir un produit de luxe de moins en moins diffusée (1).
En cinq ans, trois quotidiens papier ont disparu en France : France Soir n’est plus imprimé depuis fin 2011 et n’existe plus que sur Internet ; La Tribune a fait de même début 2012 mais en gardant une édition hebdomadaire imprimée (2) ; Metronews a déclaré forfait en mai 2015 et son propriétaire TF1 n’a gardé que le site web. L’abandon du papier par la presse est une tendance mondiale, même si l’on voit de nouvelles initiatives « imprimées » comme The New Day lancé fin février (3). Le quotidien britannique The Independent, fondé en 1986, va imprimer sa dernière édition papier
le 26 mars prochain, soit quelques jours après son édition dominicale The Independent on Sunday. Au Canada, les quotidiens La Presse et Guelph Mercury ont cessé aussi le papier pour se rabattre à leur tour sur le tout-numérique. La Presse a tout de même gardé une édition imprimée le samedi. Aux Etats-Unis, le quotidien centenaire The Christian Science Monitor – une sorte de La Croix américain – a été parmi les premiers quotidien à abandonner le papier. The Onion, né comme hebdomadaire parodique en 1988, est devenu entièrement numérique fin 2013. National Journal a, lui, franchi le pas du tout-digital début 2016. Sans parler de nombreux magazines américains dont la version papier a été sacrifiée sur l’autel de la rentabilité. L’érosion des ventes papier
et les arrêts de journaux imprimés ne datent pas d’hier et ces deux phénomènes liés
ne sont pas prêts de s’arrêter. Selon les chiffres de la Newspaper Association of America (NAA), le nombre de quotidiens a chuté de – 13 % aux Etats-Unis en vingt
ans. The Rocky Mountain News, un quotidien de Denver (Colorado), fondé en 1859,
a complètement disparu des radars en octobre 2009, tandis que The Seattle Post-Intelligencer (surnommé P-I) né en 1863 est devenu uniquement online en mars
2009. La troisième voie consiste à ne plus imprimer qu’une à trois fois par semaine, comme The Times-Picayune, journal de La Nouvelle-Orléans fondé en 1837, qui
paraît seulement trois jours dans la semaine. D’autres tablent sur l’édition dominicale. Qu’adviendra-t-il des rescapés de la presse papier dans trois à cinq ans ? The New York Times, The Wall Street Journal ou encore The Washington Post – ce dernier ayant été racheté en août 2013 par Jeff Bezos, patron d’Amazon, pour 250 millions de dollars – vont-ils eux aussi à terme tourner la page du journal papier ? Question de rentabilité : selon le Pew Research Center, la presse imprimée rapporte encore en moyenne cinq fois plus que le site web du même journal.

Papier subventionné par le numérique ?
Pour que le numérique devienne plus rapidement leur relais de croissance (4), certains éditeurs se diversifient en ligne. Le Figaro, dont les ventes papier ont reculé de – 0,8 % l’an dernier et surtout de -11,4 % en kiosque pour accuser une perte opérationnelle, a poursuivi sa diversification sur Internet en rachetant CCM Benchmark (Linternaute.com, Commentcamarche.net, Journaldesfemmes.com, …). Le quotidien du groupe Dassault s’est déjà développé dans les services en ligne (Explorimmo.com, Cadremploi.fr, Bazarchic.com, …). C’est à se demander si, à l’avenir, le numérique ne subventionnera pas le papier des journaux et le e-commerce leurs rédactions. @

Charles de Laubier