Ephéméride

1er octobre
• Le MOTif, Observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, publie une enquête dans quatre pays européens, dont la France, sur les droits d’auteur dans l’édition de livres.

30 septembre
• L’Arcep publie ses propositions sur la neutralité du Net : accès à tous les contenus et services, de façon transparente et non discriminatoire, avec une qualité satisfaisante.
• Jean-Ludovic Silicani indique au « Figaro » que l’Arcep lancera d’ici fin 2010 « une vaste enquête » sur les rapports entre les opérateurs de réseaux et les éditeurs de contenus.
• La Commission européenne demande à la France de mettre fin à la « taxe télécom » pour compenser la suppression de la publicité sur France Télévisions. Bercy refuse.
YouTube et la Sacem annonce un accord « jusqu’à fin 2012 » sur la diffusion en France du « répertoire musical mondial » des œuvres gérées par la société des ayants droits.
Free annonce en 3D quatre nouvelles chaînes (NRJ12, WildearthTV et Brava et Penthouse) et deux services de VOD pour ADSL et FTTH (FHV et Marc Dorcel).
• L’Irep et France Pub annoncent une reprise de la croissance de la publicité en France au premier semestre : + 4,6 % à 4,6 milliards d’euros, dont + 9 % pour Internet à 264 millions.